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Plan d'Occupation des Sols

 

Le règlement et le cahier des prescriptions architecturales du Plan d'Occupation des Sols (POS) de MÉZIRÉ édictent les dispositions à respecter pour toute autorisation relative à l'occupation du sol.

Le POS de MÉZIRÉ, approuvé par le Conseil Municipal le 26 Mars 1973, a connu sa dernière modification et révision simplifiée le 15 Juin 2009.

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Pour consulter le règlement du Plan d'Occupation des Sols de Méziré, veuillez cliquer sur les liens suivants :

 - Les dispositions générales
 - Les zones urbaines
 - Les zones naturelles
 - Annexes

 

Pour consulter le cahier des Prescriptions Architecturales de Méziré, veuillez cliquer sur les liens suivants :

- Prescriptions relatives à la construction de bâtiments neufs dans les zones UA et UB
- Prescriptions relatives aux opérations de rénovation, de restauration, d'adjonctions ou de modifications d'un bâtiment existant en UA et UB
- Prescriptions applicables dans les zones UC, UD, NAa, NAb, NAc et NC

 

Pour connaitre les risques naturels et  technologiques majeurs de la Commune de Méziré, veuillez cliquer sur les liens suivants :

- Arrêté 200811191939 du 19 Novembre 2008 modifiant l'arrêté 2006021602160302 du 16/02/2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de la commune de Méziré
- Arrêté 2012274-0001 du 30 Août 2012 et ses annexes 1, 2, 3 et 4, relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs dans le département du Territoire de Belfort.

 

Pour connaitre  les risques naturels de mouvements de terrain sur la commune de Méziré, veuillez consulter la fiche aléa Glissement de terrain et  l'atlas 1/1 et 1/2 ainsi que la légende